Avertissement légale et Protection de Données

Avis Légale et Protection des Données.

Le présent Avertissement Légal (en avant « Mention légale ») règle l’usage du service du site d’Internet http://www.calibix.com  (en avant, le “Site”) de CALIBIX S.L., avec  C.I.F/Carte d’identité: B75139337 et bureau en Zubillaga Auzo, Olaburu Zentroa ZM8, 20560 Oñati (Gipuzkoa) et inscrite au registre mercantile.

Législation.

Généralement les relations entre CALIBIX S.L avec les utilisateurs de ses services télématiques, présents au Site sont soumises à la législation et juridiction espagnoles.

Teneur et usage.

L’utilisateur est informé et accepte que l’accès du présent Site ne suppose pas, dans aucun sens, l’ouverture d’un rapport commerciale avec l’Entreprise.

Le titulaire du Site il s’identifie pas avec les opinions versés au même pour ses collaborateurs. L’Entreprise a le droit de faire modifications  sans avertissement préalable si-t-elle  les considère  opportunes à son Site, ayant le droit de changer, effacer ou ajouter soit d’informations et de services offerts a travers dans le sein du Site soit la forme  qu’ils seront présentés ou localisés dans ses serveurs.

Propriété intellectuelle et industrielle.

Les droits de propriété intellectuelle du Site, le design graphique et les codes sont propriété de CALIBIX S.L. et par conséquent il est interdit leur reproduction, distribution, communication publique, transformation ou tout type d’activité qu’il se puisse réaliser avec les teneurs du Site même si les sources sont citées, à exception d’un consentement écrit par CALIBIX S.L.. Tous les noms commerciales, marques ou signes différents de tout autre type de teneurs dans les Site de l’Entreprise sont propriété des ses propriétaires et sont protégés par la loi.

Liens (links).

La présence de liens (links) dans le Site de CALIBIX S.L. a la finalité informative et dans aucun cas il est une suggestion, invitation ou recommandation sur les mêmes.

Protection des données de caractère personnel.

Clause LOPD

Avec l conformité de ce disposé aux Art. 5 et 6 de la Loi Organique 15/1999 de Protection de Données de Caractère Personnel, si comme aux articles 12, 14 et 18 du R.D. 1720/2007 du 21 décembre, j’autorise expressément à CALIBIX S.L. que, les données soient objet de traitement pour répondre ma sollicitation, soit via électronique soit non électronique.

Je reste informé de la possibilité d’exercer mes droits d’accès, ratification, annulation et opposition (prévus aux articles 15, 16 et 17 de la LOPD, si comme aux articles 23 à 36 les deux compris du R.D.: 1720/2007 de 21 décembre), à partir de la communication à la suivante adresse électronique  info(@)calibix.com ou une lettre adressé à:

Calibix S.L.

Zubillaga Auzoa, 20 Olaburu Zentroa ZM8, 20560 Oñati (Gipuzkoa)

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